fr
eng
de
nl
L'Immobilier de la Place : spécialistes de l'immobilier en Bresse Bourguignonne
L'Immobilier de la Place : spécialistes de l'immobilier en Bresse Bourguignonne
Vous êtes ici > Accueil >> Crédits et Mentions Légales
Crédits et Mentions Légales
Société / Editeur : SARL L'Immobilier de la Place

Adresse : 15 Place du Marché 71300 Saint Germain du Bois - France

Communication : Tél : +33 3 85 71 21 31      Fax : +33 3 85 71 29 11
                                Site : www.immobilierbresse.com - Mail : info@immobilierbresse.com

Responsable de publication : Ambre Brulé

Capital : 8 000 Euros

Siret : 481 638 591 00018

Code NAF
: 6831Z

N° TVA Intracommunautaire
: FR0248163859100018

RCS : Chalon-sur-Saône

Carte professionnelle : n° 71CP1029 délivrée le 08/04/2005 modifiée par n° CPI 7101 2016 000 003 267, délivrée par la CCI de SAONE ET LOIRE le 14 janvier 2016, pour les activités de transactions sur immeubles et fonds de commerce, et de gestion immobilière.

Garantie financière : GALIAN - 89 rue de la Boétie - 75008 PARIS
                                       120 000 Euros

Responsabilité civile professionnelle : ALLIANZ

Webmaster - hébergeur : Netmize (www.netmize.com)

Protection de la vie privée
: Le site collecte les informations personnelles fournies par les utilisateurs à l'occasion de leur visite sur notre site. Tout utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant (art. 26,34 à 38 de la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du 06-01-1978).
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Droit de propriété intellectuelle : La conception de ce site web, les symboles, les photos, les textes, la marque, la charte graphique et la base de données sont en matière de droit d'auteur protégés. L'exploitation de tout ou partie de ces données sans le consentement express de l'éditeur est interdite.

Responsabilité : Malgré la mise en places des structures nécessaires pour rendre le site accessible 7j/7 et 24h/24 et à jour des dernières modifications, l'éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable pour :
- toute erreur involontaire de sa part sur l'absence d'exactitude, de fiabilité, de pertinence, d'exhaustivité, d'actualité des informations insérées dans chaque rubrique ,
- la disponibilité ou non des biens cités dans les annonces,
- les renseignements fournis sont donnés à titre indicatif, et n'ont aucune valeur contractuelle,
- liens vers les sites tiers : l'éditeur se dissocie expressément des contenus des sites web, auxquels nous renvoyons par un lien. En cas d'éventuel litige entre un site référencé sur le site et un utilisateur, seule la resposabilité des éditeurs des sites référencés sur le site pourra être engagée.